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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCES DU MONT ROUCOUS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOURCES DU MONT ROUCOUS SARL

Numéro de dépôt :
99789305
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCES DU MONT ROUCOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCES DU MONT ROUCOUS domicilié(e) Puech del Vert, 81230 LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789305.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2009.

SOURCES DU MONT ROUCOUS a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ 365 JOURS DE PLEINE FORME , (Marque figurative) , ROSEE DE LA REINE FREDEGONDE , (Marque figurative) , MONT ROUCOUS


SOURCES DU MONT ROUCOUS SARL - Puech del Vert, 81230 LACAUNE - France - SIREN 304891419


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Cosmétiques Produits d'hygiène Eau de source.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.